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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) STE S&M
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créative déco
Marque expirée - Marque en non vigueur

créative déco
STE S&M SAS

Numéro de dépôt :
3400299
Date de dépôt :
19/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/12/2015
créative déco de STE S&M

Présentation de la marque créative déco

Déposée le 19 décembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) STE S&M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « créative déco »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) STE S&M domicilié(e) ZAC des baterses, rue des petites combes-beynost,01708 MIRIBEL - 01708 - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 169 475 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STE S & M domicilié(e) ZAC des baterses, rue des petites combes, Beynost,01708 MIRIBEL - 01708 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 24 26 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque créative déco est expirée depuis le 19 décembre 2015.

STE S&M a également déposé les autres marques suivantes : Métis , Sticko deko , Fenêtre sur Cour Maison de Lyon , CHARMES & DEKO LA MODE , MERCERIE , CELEBRATION DEKO


STE S&M SAS - ZAC des baterses, rue des petites combes-beynost,01708 MIRIBEL - 01708 - France - SIREN 413169475


STE S & M - ZAC des baterses, rue des petites combes, Beynost,01708 MIRIBEL - 01708 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-22

Publication - Publication le 3 févr. 2006 au BOPI 2006-05

– cordes, ficelles, duvet, plumes, matières textiles fibreuses brutes (jute, lin, coton, coco, raphia, sisal) poils d'animaux.– tissus et produits textiles divers (non tissés – voiles).– dentelles, broderies, rubans, lacets, boutons, broches (accessoires habillement), ornements de chapeaux (non en métaux précieux), badges ornementaux, articles décoratifs pour la chevelure, fleurs, fruits et animaux artificiels.– décorations pour arbres de noël et pour vitrines (à l'exception des articles d'éclairage).

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].